MENTIONS LÉGALES

A. Informations Générales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi sur l'Économie Numérique, nous vous informons que :

 

Le site Internet https://www.intempo-cl.com est un site vitrine et un service édité par :

 

  • In Tempo - Claire Lombard

  • Tel : 06.66.82.67.75

  • Email: intempo.cl@gmail.com

  • SIRET : 54007440800035

  • Entrepreneur Individuel en activité depuis 8 ans.

  • Date de création de l'entreprise : 01.02.2012

  • Domiciliée à CHOLET, Proche Place Travot - (49300) FRANCE.

  • Agence spécialisée dans le secteur des activités d'Architecture Intérieure et de Design.

  • Activités d'Architecture (7111Z)

B. Conditions d'Utilisation

L'utilisateur du site internet https://www.intempo-cl.com reconnaît disposer de la capacité juridique, de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce service.

L'utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus ou contenu susceptible de menacer la sécurité du service. L'utilisateur reconnaît avoir vérifié que le service est en parfait état de fonctionnement.

C. Mise en Garde - Informations et Problèmes Techniques

In Tempo - Claire Lombard, met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d'un virus sur son site.

Les informations fournies par l'exploitant du service, In Tempo - Claire Lombard et ses éventuels partenaires le sont à titre indicatif. Ceux-ci ne sauraient garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur ce site. Ces informations ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.

 

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Pour des raisons de maintenance, l'exploitant du service pourra interrompre l'accès de son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs dès lors que cela sera possible.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site internet et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Si vous constatez quelque chose, n'hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant via notre Page Contact et nous procéderons aux rectifications correspondantes.

D. Les Données à Caractère Personnel

Pour toutes informations sur la Gestion des Données à Caractère Personnel et le Respect de votre Vie Privée, nous vous invitons à consulter notre politique de Confidentialité sur la Page :

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE.

E. Droits de Propriété - Droits d'Auteur et Copyright

Ce site a été créé par :

 

In Tempo - Claire Lombard.

Proche Place Travot - 49300 Cholet - FRANCE.

https://www.intempo-cl.com

 

ET

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Proche Place Travot - 49300 Cholet - FRANCE.

https://www.alexandreproduction.fr

 

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Toute représentation totale ou partielle du contenu de ce site internet, ses idées, ses créations ou de ce service, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et les articles suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le service qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont https://www.intempo-cl.com est producteur.

Les marques et images de https://www.intempo-cl.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont protégées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du service sans l'autorisation expresse de l'exploitant, est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

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à Cholet, Nantes, Angers,

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